Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les mentions légales du site https://adan-couvreur.fr.
Adan Couverture — couvreur & ramoneur.
Forme juridique : [à compléter — EI / auto-entrepreneur / SARL / SAS].
Siège social : [adresse du siège à compléter], Leval (90110).
SIRET : 937 513 166 00010.
RCS ou RNE : [à compléter — RNE pour artisan].
TVA intracommunautaire : [à compléter si assujetti].
Téléphone : 07 50 06 27 31.
Directeur de la publication : [à compléter].
o2switch — Eclat Web SAS, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand — Tél. 04 44 44 60 40.
Adan Couverture est couvert par une assurance décennale et une responsabilité civile professionnelle. Justificatifs disponibles sur demande.
Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur : [nom du médiateur à compléter] — Site web : [site du médiateur à compléter].
Pour les contrats conclus hors établissement, le client bénéficie d'un droit de rétractation de 14 jours (art. L221-18 du Code de la consommation), sauf renoncement exprès pour une intervention en urgence.
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